The Demopædia Encyclopedia on Population is under heavy modernization and maintenance. Outputs could look bizarre, sorry for the temporary inconvenience

Dictionnaire démographique multilingue (première édition, 1958)

Prime à la naissance

De Demopædia
Aller à : navigation, rechercher
Prime à la naissance  


Parmi les mesures directement destinées à accroître la natalité (601-1), ou à freiner sa décroissance, on peut mentionner l’octroi d’allocations1 ou de primes2 spéciales. L’allocation est une somme dont le versement est renouvelé périodiquement, pour autant que l’intéressé continue à remplir les conditions requises pour en bénéficier. La prime est une somme d’un montant global déterminé, perçue en une ou plusieurs fois par le bénéficiaire. Les allocations familiales3 sont des allocations versées aux chefs de famille (115-1*) en raison des enfants qu’ils ont à leur charge (cf. 635-4). Des dégrèvements fiscaux4 sont éventuellement prévus en faveur des contribuables chargés de famille. Les autres avantages pécuniaires qu’on rencontre le plus fréquemment dans les législations natalistes (930-4) sont les primes à la naissance5, accordées à l’occasion de la naissance d’un enfant, les allocations prénatales6, accordées aux femmes enceintes pendant leur grossesse, et les prêts au mariage7, qui sont des prêts consentis à l’occasion du mariage en vue de faciliter la constitution de nouveaux foyers, et dont le remboursement est éventuellement assorti de remises lors de la naissance des enfants de certains rangs.

  • 1. allocation, s. f. — allocataire, s. m. : bénéficiaire d’une allocation.


Suite ou compléments...